Projet de règlement Loi ZÉ : Révision des maths!

Projet de règlement Loi ZÉ : Révision des maths!

Une révision s’impose! Les informations se précisent et les calculs sont à refaire quant aux cibles ZÉ à atteindre.

Ainsi, le Projet de règlement de la Loi visant l’augmentation du nombre de véhicules automobiles zéro émission au Québec afin de réduire les émissions de gaz à effet de serre et autres polluants peut encore être édicté par le ministre à l’expiration du délai de 45 jours à compter de la publication du 5 juillet dans la Gazette officielle du Québec.

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Le projet de règlement prévoit, entre autres, les règles de calcul et le nombre de crédits auxquels donne droit la vente ou la location de chacun des véhicules. Dans le numéro de juillet/août d’AutoMédia, votre journaliste a tenté de donner un exemple de calcul ! Pour les besoins de l’exercice, des pourcentages ont été retenus, mais n’étaient pas encore force de loi. Toutefois, tel que stipulé, les pourcentages (cibles à atteindre) dépendent de la catégorie à laquelle appartient le constructeur.

Crédits nb de ventes

Dans l’exemple de calcul (publié dans le numéro de Juillet-Août d’AutoMédia), le nombre de véhicules vendus représentait le nombre de crédits. Ce n’est pas le cas. Le règlement stipule bien que le nombre de crédits auxquels donne droit la vente ou la location, par un constructeur automobile, d’un véhicule automobile zéro émission neuf est déterminé au moyen de l’équation suivante : Nc VZE = (0,01 A x 0,6214) + 0,50. Où Nc VZE représente le nombre de crédits et A l’autonomie électrique du véhicule en kilomètres.

Merci à Daniel Breton et à Stéphane Pascalon pour leurs commentaires sur FB. Le modèle Leaf de Nissan rapporte donc environ (dépendant de l’autonomie attribuée) 1,65 en crédit et non 1. Ce qui représente pour les véhicules Zéro Émission neufs, un poids plus important. Il est donc plus facile pour un constructeur d’atteindre ses cibles avec des véhicules ZÉ que pour un constructeur qui offre des modèles hybrides à faible autonomie électrique.

Des exemples de calculs seront publiés sur nos sites sous peu avec cette fois tous les éléments et les maths exactes! Désolée des malentendus, je retourne à ma calculatrice…

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